Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 mars 2010 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente, et, éventuellement, le soir :

2. Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France.

3. Proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique, présentée par M. Yves Détraigne et Mme Anne-Marie Escoffier (n° 93, 2009-2010).

Rapport de M. Christian Cointat, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 330, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 331, 2009-2010).

Avis de Mme Catherine Morin-Desailly, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 317, 2009-2010).

4. Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.