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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 5 décembre 2012 à 16h30
Nomination de membres de commissions
Thierry Foucaud, président :Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales et une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Anne Emery-Dumas membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Luc Carvounas, démissionnaire ;
- M. Luc Carvounas membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Didier Boulaud, démissionnaire de son mandat de sénateur.
