Intervention de Marcel Deneux

L'amendement que vous venez de défendre reprend pour ainsi dire le texte de l'Assemblée nationale en remédiant à quelques erreurs d'application, voire à des erreurs juridiques, comme cela est souvent nécessaire. Il reprend les modalités prévues, année par année, et les données chiffrées relatives à la nouvelle taxe.

Je me suis permis de déposer un sous-amendement pour modifier l'alinéa III, qui traite du taux de la taxe. Je n'ai pas fait dans la demi-mesure, je l'avoue bien volontiers, puisque j'ai multiplié le taux par cinq afin de rendre le dispositif dissuasif.

Monsieur le ministre, j'apprécie beaucoup la politique qui se met en place en faveur du développement des biocarburants et je constate que nous sommes sur une ligne de pensée identique, puisque votre amendement va dans le sens dans lequel je souhaite que nous nous dirigions.

Toutefois, ce dernier me paraît timide ; il me conviendrait encore mieux si vous acceptiez de substituer au premier alinéa du III du I de votre amendement le paragraphe que je propose.

En effet, je suis persuadé qu'une taxe plus dissuasive renforcera la conviction, en laquelle je crois, de tous les opérateurs de la filière.

J'ai multiplié par cinq les chiffres de votre amendement ; peut-être un multiplicateur inférieur recueillerait-il plus facilement l'accord du Gouvernement. Je laisse ce point à votre appréciation, monsieur le ministre.