Intervention de Thierry Foucaud

De 16 heures à 20 heures :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste :

5°) Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Procédure accélérée), présentée par M. Jacky Le Menn et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 243, 2012–2013)

À 22 heures :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

6°) Suite éventuelle de la proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat

Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relative à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui qui résulte des inscriptions prioritaires au Gouvernement ?...

Ces propositions sont adoptées.