Intervention de Joël Bourdin

Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteur, chers collègues, je suis particulièrement heureux que, ce soir, pour la première fois depuis la création, en 2009, de la délégation sénatoriale à la prospective, l’un de ses rapports ait les honneurs d’un débat en séance publique.

Nous avions sollicité la tenue d’un tel débat auprès de la conférence des présidents, voilà plusieurs semaines, eu égard au sujet, éminemment sensible, exposé à l’instant avec le talent qu’on lui connaît par notre collègue Fabienne Keller.

La menace épidémique est évidemment un risque auquel tous nos concitoyens sont potentiellement exposés. Ils attendent du Gouvernement et de l’ensemble des pouvoirs publics les mesures de protection et de prévention qu’une situation aussi grave exigerait.

C’est pourquoi j’appuie avec beaucoup de détermination la demande de notre rapporteur que soit conduit un exercice de prospective « grandeur nature », pour que chacun soit préparé, sur le terrain et non pas simplement en théorie, à faire face à un tel événement. Nous attendons donc, avec grand intérêt, d’entendre la réponse que nous fera dans quelques instants, sur cette préconisation, Mme la ministre chargée de la santé.

Je profiterai du temps de parole que je dois à ma qualité de président de la délégation sénatoriale à la prospective pour vous donner quelques indications sur le travail, original, que nous effectuons.

Peut-être l’ignorez-vous, mais cette structure est une spécificité de notre assemblée au sein du Parlement, puisque l’Assemblée nationale n’en dispose pas, du moins pas encore. Je veux souligner l’importance de la prospective, c’est-à-dire la recherche approfondie, aussi scientifique que possible, grâce à la construction de scénarios, sur ce que pourraient être notre société, notre économie, notre population à un horizon très lointain, en tout cas plus lointain que celui de nos lois financières annuelles.

Cette importance, le Parlement finlandais, précurseur en la matière, l’a d’ailleurs parfaitement perçue, puisqu’il a déjà constitué, en son sein, une commission de l’avenir, à caractère permanent, qui se consacre intégralement à la prospective. Le Premier ministre finlandais, lorsqu’il prononce son discours programmatique annuel devant le Parlement, doit présenter une vision de la Finlande à l’échéance de quinze ans : c’est dire que la prospective fait vraiment partie de la culture du Parlement finlandais.

Nous n’en sommes pas encore là dans notre pays, même si j’observe que de plus en plus d’entreprises, de ministères, d’institutions se dotent désormais de cellules de réflexion à long terme. À l’inverse, nous parlementaires avons plutôt le sentiment de voter, le plus souvent dans l’urgence, des mesures de court terme qui brouillent une vision globale à échéance plus lointaine.

La suppression du Commissariat général du plan, en 2006, nous a probablement privés d’un outil précieux pour apprécier les enjeux de long terme. Certes, son mode de fonctionnement pouvait sembler dépassé dans le contexte de mondialisation et de globalisation économique ; certes, cet organisme avait quelque peu vieilli, mais peut-être aurait-on pu envisager de le réformer. Nous avons pris conscience de cet état de fait, notamment grâce au travail de sensibilisation de notre collègue Jean-Pierre Raffarin.

C’est la raison pour laquelle notre délégation vient de tenir, le 5 décembre dernier, une grande réunion sur le thème de l’avenir de la planification stratégique. Cette réunion de travail a été organisée conjointement avec le Conseil économique, social et environnemental, qui, une année après nous, a également créé en son sein une structure dédiée à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques. Nous publierons, d’ici à deux semaines, le compte rendu des débats très instructifs qui se sont tenus à cette occasion.

J’observe d’ailleurs, pour m’en féliciter, que le Gouvernement a établi un constat identique au nôtre. Avant l’été, le Premier ministre a fait état, lors de la grande conférence sociale, de la nécessité de disposer, au niveau national, d’une structure de réflexion prospective à même d’aider à la prise de décision politique. Il a confié le soin d’y réfléchir à une commission présidée par Mme Yannick Moreau. Sur le fondement de son rapport, rendu le mois dernier, un commissariat à la prospective et à la stratégie devrait donc être créé prochainement. Nous suivrons évidemment son installation et ses débuts avec la plus grande attention.

Pour conclure, je souhaite que cette première expérience de débat public sur les travaux de notre délégation soit renouvelée. Nous venons d’ailleurs d’adopter un rapport consacré à l’avenir des campagnes, sujet auquel je ne doute pas que mes collègues sénateurs soient tout particulièrement attachés : ce rapport pourrait utilement faire l’objet d’échanges au sein de notre hémicycle.