Intervention de Bariza Khiari

Réunion du 28 janvier 2013 à 15h00
Nomination de membres de commissions

Photo de Bariza KhiariBariza Khiari, présidente :

Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique et une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

– M. Paul Vergès, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Michel Billout, démissionnaire ;

– et M. Michel Billout, membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique, en remplacement de M. Paul Vergès, démissionnaire.

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