Intervention de Frédéric Cuvillier

Réunion du 12 février 2013 à 14h30
Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports — Article 7

Frédéric Cuvillier, ministre délégué :

Monsieur le sénateur Bizet, j’ai eu une fausse joie : j’avais compris que la nuit vous avait porté conseil (Sourires.) et que vous étiez revenu sur votre volonté appuyée de remettre en cause le principe même de l’écotaxe poids lourds. Manifestement, ce n’est pas le cas, comme en témoigne l’amendement que vous venez de présenter.

Je rappelle les chiffres que je vous ai communiqués hier. Le réseau local soumis à l’écotaxe poids lourds totalise 5 000 kilomètres, soit seulement 1, 3 % du réseau local départemental et 0, 5 % du réseau local total. Proportionnelle aux kilomètres parcourus, la taxe est d’autant plus réduite que les tournées sont optimisées.

Par exemple, sur la carte routière du Puy-de-Dôme, que j’ai ici sous les yeux

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