Intervention de Jean Bizet

Cet amendement aurait été beaucoup mieux défendu par mon collègue Charles Revet, qui est un spécialiste du transport maritime, mais en son absence, je me permettrai de me substituer à lui très imparfaitement.

Il a trait, précisément, à la mise en œuvre graduée, si c’est possible, d’autres méthodes que la double coque pour éviter les drames occasionnés par les marées noires.

En complément de cette technologie dite « double coque », notre collègue Charles Revet voudrait mettre en lumière un système dénommé FOR, ou Fast Oil Recovery System. Ce type d’équipement est détaillé dans une notation additionnelle de classe FORS N553 émise par le Bureau Véritas, qui repose sur le principe que, à tout moment, lorsqu’un cargo ou un pétrolier est échoué ou totalement immergé, il faut récupérer la cargaison.

Le trafic maritime aura doublé d’ici à vingt ans et représentera 80 % du trafic mondial. Quelque 80 % de ce trafic maritime mondial passera par la Méditerranée et la façade maritime française qui est la deuxième au monde.

Donc, la France pourrait faire prévaloir, au regard du principe de précaution, les mesures d’urgence pour la prévention des risques de pollution maritimes.

Un équipement des navires en systèmes de sécurité embarquée, selon une solution graduée jusqu’en 2027, pourrait permettre une diminution progressive des marées noires sur le littoral français.

Tel est l’objet du présent amendement.