Intervention de Jean-Jacques Lozach

Le groupe d'études sur les pratiques sportives a tenu sa réunion constitutive le 1er février 2012. Le groupe d'études comprenait initialement 30 membres, il en compte aujourd'hui 36. Afin de respecter la règle d'une vice-présidence par groupe politique et l'équilibre entre les différents groupes, il a été décidé que le Bureau serait constitué de huit vice-présidents et cinq secrétaires.

Je note tout d'abord que nous avons modifié son intitulé afin de pouvoir prendre en compte l'ensemble des pratiques sportives et non seulement les sports reconnus comme tels par le code du sport. En effet, la marche quotidienne ou le jogging de la fin de semaine constituent des activités physiques qui peuvent jouer un rôle social ou sanitaire certain et que nous considérons comme partie intégrante du champ de compétence du groupe.

Le groupe d'études a vocation à suivre à la fois l'actualité des pratiques sportives mais aussi des problématiques de fond, notamment celles qui peuvent apparaître comme relevant de plusieurs commissions (exemple : le sport comme enjeu de santé publique, ou bien encore les effets des paris en ligne sur l'éthique sportive). En effet le groupe d'études compte 36 sénateurs, issus de 6 commissions différentes ; seule la commission des lois n'étant pas représentée.

Cette transversalité lui permet ainsi de traiter les sujets de manière originale et de ne pas trop empiéter sur les travaux de la commission.

Néanmoins, c'est aussi à travers les outils qu'il utilise que le groupe se différencie. Il s'était proposé, lors de sa réunion constitutive, de mettre différents moyens à disposition de ses membres : des auditions, des tables rondes ou des déplacements.

Force est cependant de constater que les auditions organisées par les commissions ou les groupes de travail qu'elles mettent en place constituent déjà une base de travail très riche. La pratique consistant à inviter les membres des groupes d'études quand ils sont concernés par le sujet paraît à cet égard une pratique à perpétuer, voire à renforcer.

Nous avons donc fait le choix de privilégier des visites de terrain, qui permettent la transmission plus aisée de l'information et une compréhension différente des sujets abordés.

En 2012, nous en avons effectué trois.

La première était le 15 mai 2012 au laboratoire national de dépistage du dopage de Chatenay-Malabry avec l'idée d'en apprendre davantage sur les nouvelles méthodes d'analyse de substances détectables et les modalités de mise en place du passeport biologique. Cette visite nous a sensibilisés à la lutte antidopage, au point que le Sénat a décidé cette année de consacrer une commission d'enquête à cette commission, dont j'ai l'honneur d'être le rapporteur. Je crois que c'est l'un des rôles des groupes d'études que de jouer un rôle d'alerte sur des enjeux de politique publique et d'information des sénateurs issus de toutes les commissions. J'irai même jusqu'à dire que les groupes d'études peuvent jouer un rôle d'influence de la commission de la culture auprès des autres commissions, afin que nos sujets et nos préoccupations soient pris en compte.

Le deuxième déplacement a été organisé à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) le 19 juin 2012, en perspective des Jeux olympiques de Londres. La commission de la culture s'était rendue à Londres où nous avions pu constater le bon avancement des travaux. Le groupe d'études a souhaité savoir si le sport français était prêt pour cette échéance. Nous avons eu à cet égard un double éclairage : du point de vue des installations, la France est sans aucun doute apte à fournir une préparation performante à ses sportifs de haut niveau. S'agissant de l'organisation même du sport de haut niveau, quelques réflexions restent pendantes : quel rôle les Creps doivent-ils jouer ? La liste de nos sportifs de haut niveau est-elle trop importante, c'est-à-dire éparpille-t-on trop l'argent public ? Enfin quelles doivent être les relations avec les fédérations qui organisent déjà des filières de très haut niveau, comme la natation ? Bref, ce déplacement a ouvert un champ d'étude très important pour nous.

Troisième déplacement et non le moindre, le groupe d'études a été constater sur place les performances des athlètes français en se rendant à Londres pendant les Jeux olympiques, par petits groupes. La sensation que nous avons tous eu a été très positive : l'organisation était très bonne, l'ambiance excellente (exemple : le Club France) démontrant, s'il le fallait, le potentiel du sport pour mobiliser les énergies et créer un sentiment d'unité.

Nous en avons tous tiré des leçons qui pourraient servir dans le cadre d'une future candidature française. Pour affiner ces sentiments, une audition de Denis Masseglia, président du Comité national olympique sportif français (CNOSF), a été organisé à la rentrée de septembre. Il a de nouveau insisté sur les modalités d'amélioration de la filière française de haut niveau.

Voilà le bilan du groupe d'études pour 2012, avec trois déplacements et une audition. S'agissant de 2013, l'actualité sportive sénatoriale est très intense avec la commission d'enquête parlementaire sur le dopage, le groupe de travail sur l'éthique, animé par notre collègue M. Bailly, qui devrait rendre ses conclusions à la fin du mois de juin et la mission commune sur les équipements avec la commission des finances. Le groupe d'études s'est positionné vis-à-vis de cette nouvelle donne. Il a participé aux « Entretiens de l'INSEP » sur le bilan des Jeux olympiques de Londres, auditionné les dirigeants de l'Union des clubs professionnels de football (UCPF) venus présenter le baromètre du foot professionnel, ou bien encore Jean-Philippe Acensi, comme président de l'Agence pour l'éducation par le sport.

Nous devrions prochainement rencontrer des représentants du comité français du sport international, présidé par Bernard Lapasset qui est censé prendre la direction des relations internationales du sport français, conjointement avec la ministre Valérie Fourneyron, ainsi que le président de la Fédération française de tennis, qui nous parlera des projets d'extension du site de Roland-Garros.

J'ai été ravi de pouvoir présenter le bilan de ce groupe d'études auquel je suis particulièrement attaché. Je vous remercie.