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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de François Marc
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 15 mai 2013 : 1ère réunion
Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer — Examen du rapport et du texte de la commission
François Marc, rapporteur général :Nos deux rapporteurs ont travaillé utilement et efficacement et nous pouvons suivre leur recommandation.
La proposition de résolution européenne est adoptée sans modification.
