Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 28 décembre 2004 :

A neuf heures trente :

1. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi complété par une lettre rectificative (n° 445 rect. 2003-2004) de programmation pour la cohésion sociale.

Rapport (n° 32, 2004-2005) fait par M. Louis Souvet et Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires sociales.

Rapport (n° 39, 2004-2005) fait par M. Alain Gournac, au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (n° 33, 2004-2005) de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Avis (n° 34, 2004-2005) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Avis (n° 37, 2004-2005) de M. Paul Girod, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

À quinze heures et le soir :

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

3. Suite de l'ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.