Intervention de Maurice Vincent

Il n’est pas temps de refaire tout le débat ; je veux simplement réagir, sur trois questions précises, aux propos qui ont été tenus.

Monsieur Favier, nous achevons l’examen de l’article 31. Très honnêtement, celui-ci ne contient rien qui rappelle le cas particulier de la métropole lyonnaise, notamment dans sa relation avec le département du Rhône. À l’évidence, cet article est nettement distinct des dispositions relatives à la Métropole de Lyon et rien n’indique, ni dans le texte ni dans les débats, que les autres métropoles connaîtront des évolutions comparables à celles de Lyon. Il faut le souligner.

Monsieur Marc, je soutiens votre position, s’agissant aussi bien des aspects financiers que du souhait, que vous avez exprimé, de maintenir la possibilité, pour les collectivités qui le voudraient et qui exercent des compétences importantes, d’obtenir le statut de métropole. Hier, l’amendement de M. Delebarre a été rejeté de justesse, l’hémicycle étant très partagé. À ce sujet, je pense qu’il y a véritablement des pistes d’amélioration à explorer.

Enfin, j’ai été très surpris d’entendre de nombreux orateurs faire état de l’opposition qui existerait entre les communes et les intercommunalités, en se prévalant de la réalité du terrain.

Pour ma part, je constate qu’à Saint-Étienne Métropole, et plus généralement dans la très grande majorité des intercommunalités, qu’il s’agisse de communautés urbaines ou de communautés d’agglomération, les relations sont excellentes entre les deux niveaux. C’est si vrai que très peu de communes, même parmi les plus petites, émettent ensuite le souhait de sortir de l’intercommunalité. C’est la preuve qu’il y a un intérêt convergent quand la gestion est bonne, ce qui est le cas partout.