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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Lenoir
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — Réunion du 5 juin 2013 : 1ère réunion
Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Jean-Claude Lenoir, sénateur, rapporteur :La réforme concomitante du code minier est une coïncidence.
