Intervention de Christian Poncelet

Le soir :

2° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins.

3° Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Jeudi 23 février 2006 :

À 10 heures :

Ordre du jour réservé

1° Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haenel sur les restrictions de circulation dans l'Union européenne des travailleurs salariés des nouveaux États membres (n° QE-2).

À 15 heures et, éventuellement, le soir :

2° Questions d'actualité au Gouvernement.

Ordre du jour réservé

3° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Nicolas About relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité (n° 144, 2005-2006).

4° Question orale avec débat (n° 9) de M. Bruno Sido sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile.