Intervention de Frédéric Cuvillier

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, permettez-moi de saluer à mon tour le travail de M. le rapporteur et de me féliciter de la tenue de ce débat.

Monsieur Courteau, votre rapport, qui fait référence, dresse un constat et constitue un cri d’alarme. Il nous permet de mesurer la pertinence des dispositifs mis en place, face à un enjeu qui n’a sans doute pas encore suscité une prise de conscience suffisante.

La France est active sur ces questions, dans le cadre d’une véritable politique maritime intégrée.

C’est dans cette perspective que nous avons lancé les assises de la mer et du littoral, consultation destinée à construire avec les différents territoires les grands axes d’une stratégie nationale de la mer et du littoral et à décliner cette stratégie en fonction des enjeux. Finalement, cette approche répond à votre préoccupation de mobiliser les politiques publiques autour des enjeux spécifiques à certains espaces littoraux, en particulier ceux de la Méditerranée.

Le bassin méditerranéen occupe une place stratégique dans cette nouvelle ambition maritime. J’ai eu l’occasion de l’indiquer en avril dernier à Athènes, où je me suis rendu à l’invitation de Mme Damanaki, commissaire européenne chargée de la pêche et des affaires maritimes, pour participer à une conférence sur l’enjeu des politiques maritimes intégrées en Méditerranée qui nous a permis d’échanger avec nos partenaires européens. Il convient de donner un rôle moteur à l’Europe dans ce domaine.

Je me suis également rendu à plusieurs reprises sur le littoral méditerranéen. Lors de la réunion du comité maritime de façade de Marseille, les enjeux qui nous occupent ce soir ont été au cœur de bon nombre d’interventions, notamment celui de la lutte contre la pollution.

Aujourd’hui, où en est la France en matière de protection de l’environnement marin ?

Notre stratégie porte d’abord sur l’amélioration de la qualité des eaux terrestres et littorales. L’évaluation de la politique de l’eau, décidée par le comité interministériel pour la modernisation de l’action publique, permettra d’aborder ces questions. Les conclusions des rapporteurs seront remises avant la fin du mois, ce qui permettra de disposer d’un bilan global.

D’ores et déjà, le programme de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la période 2013-2018 renforcera nos efforts grâce à un budget programmé de 100 millions d’euros par an pour protéger la Méditerranée.

Le premier axe de ce programme est le renforcement de la qualité des eaux marines et littorales. Je me félicite à ce titre des derniers résultats communiqués sur la qualité de l’eau de l’étang de Thau, si précieuse pour les ostréiculteurs que j’ai rencontrés au mois de mars. Nous aurons besoin de l’aide des collectivités locales, une large part des pollutions marines étant, vous l’avez tous souligné, d’origine tellurique.

Le deuxième axe porte sur l’amélioration des connaissances concernant la contamination de la chaîne trophique et le devenir en mer des nouvelles molécules. Nous nous interrogeons sur le lien qui peut exister entre ces pollutions et la raréfaction de certaines espèces, notamment des poissons bleus comme les sardines ou les anchois : nous devons accroître l’effort de recherche et y affecter les moyens nécessaires.