Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Raffarin
Réunion du 19 juin 2013 à 14h30
Conférence des présidents
Jean-Pierre Raffarin, président :Mercredi 10 juillet 2013
À 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique
Jeudi 11 juillet 2013
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique
Lundi 15 juillet 2013
À 16 heures et, éventuellement, le soir :
- Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche
