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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Benoist Apparu
Commission mixte paritaire — Réunion du 26 juin 2013 : 1ère réunion
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
Benoist Apparu, député :
Pour résoudre la contradiction entre les deux alinéas, il suffirait de débuter l'alinéa 4 par « Les stages », et non par « Ces stages ».
