Intervention de Brigitte Gonthier-Maurin

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 27 juin 2013 : 1ère réunion
Annonces diverses

Photo de Brigitte Gonthier-MaurinBrigitte Gonthier-Maurin, présidente :

Comme vous le savez, la commission des lois va nous saisir du projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes qui devrait être adopté en Conseil des ministres le 3 juillet 2013.

On nous annonce que sa discussion devrait débuter au Sénat dans la semaine du 9 septembre, ce qui nous laisse l'été et, en pratique, le mois de juillet pour préparer notre rapport. La commission des Lois envisage en effet de se réunir pour examiner son rapport et élaborer son texte le mercredi 24 juillet 2013, ce qui oblige notre délégation à adopter ses recommandations au début de la semaine du 22 juillet 2013.

Vous m'avez désignée comme rapporteure sur ce texte et je vous remercie pour cette marque de confiance.

J'ai prévu de procéder à une première série d'auditions les jeudi 4, vendredi 5, mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juillet 2013. Je vous y convierai, bien entendu, ainsi que le rapporteur de la commission des Lois, saisie au fond, et celui de la commission des Affaires sociales, saisie pour avis. Peut-être pourrions-nous envisager, par la suite, avec ceux-ci, des auditions communes. C'est un point que j'évoquerai avec Virginie Klès et Michèle Meunier qui viennent d'être nommées rapporteures respectivement par la commission des lois et la commission des affaires sociales.

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