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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 27 janvier 2005 à 10h30
Développement des territoires ruraux — Article 63 ter B, amendement 392
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 392, présenté par M. Desessard, Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Jean Desessard.
