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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 27 janvier 2005 à 10h30
Développement des territoires ruraux — Article 65 bis AA, amendement 49
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 49, présenté par M. Emorine, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Dans cet article, après les mots :
loisirs de neige
insérer (par cinq fois) les mots :
non motorisés
La parole est à M. Jean-Paul Emorine, rapporteur.
