Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Louis Carrère
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 8 octobre 2013 : 1ère réunion
Loi de programmation militaire 2014-2019 — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 1
Jean-Louis Carrère, président :et de surseoir jusqu'à l'examen des amendements extérieurs.
L'amendement n° 1 n'est pas adopté.
L'article 13 est adopté.
