Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 7 décembre 2005 à dix heures quinze, quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
- Outre-mer :
M. Henri Torre, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 17) ;
M. Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome IV) ;
Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome II) ;
M. Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 104, tome VI).
- Action extérieure de l'Etat :
M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 1) ;
M. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome I) ;
M. Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Moyens de l'action internationale, avis n° 102, tome I) ;
Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action culturelle et scientifique extérieure avis n° 102, tome II).
- Aide publique au développement,
- Compte de concours financiers : prêts à des États étrangers,
- Compte de concours financiers : accords monétaires internationaux :
M. Michel Charasse, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 4) ;
M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome II) ;
Mme Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 102, tome III).