Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 octobre 2013, à quinze heures et le soir :
- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (n° 71, 2013-2014) ;
Rapport de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 95, 2013 2014) ;
Rapport d’information de Mme Laurence Rossignol, fait au nom de la délégation aux droits des femmes (n° 90, 2013-2014) ;
Avis de M. Jean-Pierre Caffet, fait au nom de la commission des finances (n° 76, 2013 2014) ;
Résultats des travaux de la commission (n° 96, 2013-2014).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.