Intervention de Jacqueline Gourault

Je crois utile de faire le point sur nos travaux à venir. Le 5 novembre, nous organisons une table ronde sur la sécurité sociale obligatoire des élus. Pour le12 novembre, nous souhaitons organiser l'audition de Mme Escoffier sur le projet de budget 2014. Le même jour, pour faire suite à l'audition de l'ADF du 1er octobre dernier, je vous proposerai d'autoriser la publication, sous le timbre de la Délégation, du compte-rendu de cette réunion, accompagné d'une courte mise en perspective que je rédigerai. Le 26 novembre, nous auditionnerons la Cour des comptes sur son rapport de juillet dernier sur l'organisation territoriale de l'État.

Par ailleurs, à la suite d'un certain nombre d'entretiens que j'avais eus à ce propos avec M. Vial, j'ai été saisie par le président du groupe UMP d'une demande d'expertise de la Délégation sur l'accessibilité des bâtiments recevant du public. Nous pourrions décider de l'élaboration d'un rapport sur ce sujet, ce qui n'empêchera pas la mise en chantier ultérieure, si des membres de la Délégation se portent candidats, d'autres rapports sur des sujets connexes, tels que l'accessibilité dans les transports. M. Vial pourrait préparer le rapport sur l'accessibilité du bâti en binôme avec un membre du groupe socialiste.