Intervention de Didier Guillaume

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 novembre 2013, à quatorze heures trente et le soir :

- Projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 805, 2012–2013) ;

Rapport de M. Marc Daunis, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 84, 2013–2014) ;

Texte de la commission (n° 85, 2013–2014) ;

Avis de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 69, 2013–2014) ;

Avis de M. Jean Germain, fait au nom de la commission des finances (n° 70, 2013–2014) ;

Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (n° 106, 2013–2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.