Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Didier Guillaume
Réunion du 19 novembre 2013 à 14h30
Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
Didier Guillaume, président :L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe écologiste, la discussion de la proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national, présentée par M. Joël Labbé et les membres du groupe écologiste (proposition n° 40, rapport n° 124, texte de la commission n° 125).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Joël Labbé, auteur de la proposition de loi. §
