Intervention de Thierry Foucaud

Madame la ministre, mes chers collègues, M. le président du Sénat rendra, demain, mardi 10 décembre, à quinze heures, un hommage en séance publique à l’ancien président sud-africain et prix Nobel de la paix Nelson Mandela.

Par ailleurs, en application de l’article 35, deuxième alinéa, de la Constitution, M. le Premier ministre a adressé à M. le président du Sénat, le vendredi 6 décembre, une lettre l’informant que le Gouvernement a décidé de faire intervenir nos forces armées en République centrafricaine.

Cette opération répond à la demande d’aide des autorités centrafricaines et de l’Union africaine, telle qu’exprimée dans son communiqué du 13 novembre, et se déroule dans le cadre du mandat résultant de la résolution 2127 du Conseil de sécurité des Nations unies. Elle appuie la Mission internationale de stabilisation de la Centrafrique – MISCA –, déployée par l’Union africaine.

M. le Premier ministre recevra demain, mardi 10 décembre, le président du Sénat, le président de l’Assemblée nationale, les présidents des groupes politiques et des commissions compétentes des deux assemblées.

Puis, le Gouvernement fera, à quinze heures, après l’hommage à Nelson Mandela, simultanément à l’Assemblée nationale et au Sénat, une déclaration suivie d’un débat sur cet engagement des forces armées.

Après concertation avec les présidents de groupe, je vous propose pour l’organisation de ce débat d’attribuer, après l’intervention du Gouvernement :

- un temps de parole de quinze minutes à l’orateur du groupe UMP et à celui du groupe socialiste, de dix minutes à l’orateur de chacun des autres groupes politiques et de cinq minutes au représentant des non-inscrits ;

- et un temps de parole de dix minutes au président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Y a-t-il des observations ?...