Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Fauconnier
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires — Réunion du 3 décembre 2013 : 1ère réunion
Audition de M. Guillaume Gaubert directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Alain Fauconnier :Avez-vous envisagé un financement par site plutôt que par élève, ainsi que par activité ? Les situations sont très différentes selon que les sites sont regroupés et les équipements disponibles. Certaines collectivités territoriales, dont la mienne, faisaient du périscolaire avant d'y être obligées par la loi.
