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Intervention de Guillaume Gaubert
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires — Réunion du 3 décembre 2013 : 1ère réunion
Audition de M. Guillaume Gaubert directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
L'Insee évalue le coût unitaire moyen à 16,86 euros par heure. Trois heures d'accueil hebdomadaire coûteraient annuellement 182 euros par enfant avec un intervenant pour dix enfants, 130 euros avec un intervenant pour quatorze enfants, et 101 euros avec un intervenant pour dix-huit enfants. Je vous transmettrai la totalité des hypothèses de coût.
Tous les intervenants ne coûtent pas 16,86 euros par heure : il y a des bénévoles, des contrats aidés ou des sous-services. Il faut également savoir si des activités périscolaires existent déjà ou non. Nous pouvons évaluer des coûts bruts, seuls les maires sont en mesure de calculer les coûts nets. Cela vaut aussi pour les transports : nous n'avons pas accès aux chiffres détaillés. En tout état de cause, nous avons retenu des critères de répartition simples, rustiques même, car ce fonds n'a pas vocation à être pérennisé. Votre question vaut plutôt pour les aides de la branche famille qui sont calculées par élève et par heure : n'y aurait-il pas lieu de tenir compte de la diversité des situations ?
