Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 18 décembre 2013 : 1ère réunion
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres — Examen du rapport et du texte de la commission
Marie-Christine Blandin, présidente :Notre dernière réunion de 2013 prend fin, au terme d'une année chargée. Je vous souhaite de bonnes fêtes. Je vous rappelle que le délai limite pour le dépôt des amendements est fixé au 7 janvier à 11 heures et que le texte que nous venons d'adopter sera examiné en séance publique le 8 janvier.
