Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Jacques Mirassou
Commission des affaires économiques — Réunion du 15 janvier 2014 : 1ère réunion
Consommation — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 36
Jean-Jacques Mirassou :Jeanne Calment n'est plus là !
M. Alain Fauconnier, rapporteur. - Avis défavorable.
L'amendement n° 36 n'est pas adopté.
