Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 20 janvier 2014 à 16h00
Géolocalisation — Article 1er, amendement 20
Thierry Foucaud, président :L'amendement n° 20 est retiré.
La parole est à Mme Hélène Lipietz, pour explication de vote sur l'amendement n° 15 rectifié.
