Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 20 janvier 2014 à 16h00
Géolocalisation — Article 1er, amendement 1
Thierry Foucaud, président :L'amendement n° 1 est retiré.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur les amendements n° 7 et 10.
