Intervention de Bruno Sido

Mes chers collègues, permettez-moi, tout d'abord, de remercier notre hôte, M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques, qui a saisi l'Office à de nombreuses reprises, et notamment en amont des deux rapports présentés ce jour.

Le règlement intérieur de l'OPECST prévoit une présentation des rapports adoptés par l'Office devant la commission à l'origine de sa saisine, même si je ne suis pas certain que cette séance ait toujours eu lieu dans le passé.

C'est pourquoi je me réjouis que votre commission renoue avec cette pratique bien logique, puisque les investigations très poussées de l'Office ont pour objet de répondre exactement aux préoccupations de la saisine après avoir eu soin d'entendre toutes les personnes concernées de la manière la plus équilibrée possible.

Je sais qu'il y a déjà d'autres idées de saisines à l'étude, que nous devrions recevoir prochainement de votre part. À cet égard, permettez au président de l'Office de souhaiter que les thèmes d'investigations retenus se distinguent bien de ceux traités d'habitude par les commissions permanentes ou encore par les missions d'information ou les commissions d'enquête, afin de permettre à l'OPECST d'être le plus efficace dans le cadre de la mission extrêmement spécifique qui est la sienne.

Je veux dire par là que chaque type de structure répond à un rythme et à un type d'investigation particuliers. Une commission permanente travaille en quelques semaines sur un projet de loi ; une mission d'information ou une commission d'enquête dispose de six mois pour élaborer son rapport, tandis que l'Office ne peut rendre un travail satisfaisant en moins d'une année.

Pourquoi ? Parce que cette durée est indispensable pour s'imprégner d'un thème scientifique ou technologique complexe nécessitant en général une centaine d'auditions ; parce qu'une étude de faisabilité précède l'élaboration du rapport ; parce que ces auditions doivent s'insérer dans le calendrier des rapporteurs de l'OPECST, qui sont évidemment, par ailleurs, des parlementaires à part entière et, enfin, parce que les effectifs du secrétariat de l'Office sont plutôt modestes, pour ne pas dire très réduits.

Sans vouloir prolonger cette présente intervention liminaire, qui n'avait pour objet que de rappeler quelques évidences institutionnelles, je me réjouis de la bonne coopération existant entre la commission des affaires économiques du Sénat et l'OPECST.