Intervention de Cécile Cukierman

Finalement, nous retrouvons l’ordre des choses…

Nous pouvons en discuter tout l’après-midi, ce que nous vivons aujourd’hui a déjà eu lieu et se répétera sur d’autres textes : nous avons trop dérogé au modus vivendi élaboré pour le fonctionnement des niches parlementaires. Je songe, par exemple, au fait de déposer une proposition de loi puis de voter un renvoi en commission. À quelques semaines des élections, on peut parler d’électoralisme !

Nous devons tout remettre à plat et réviser le règlement du Sénat. Notre groupe est prêt à formuler des propositions pour que le pluralisme et l’initiative législative puissent réellement exister et avoir la portée qu’ils méritent.

Si vous souhaitez en discuter, nous répondrons « présent ». Pour l’heure, mes chers collègues, je propose que nous en revenions à ce qui nous rassemble cet après-midi dans cet hémicycle, mais également à ce qui nous divise sur le fond, c’est-à-dire à l’examen de la proposition de loi de nos collègues de l’UMP.