Intervention de Jacqueline Gourault

Même si elle s'en inspire, cette consultation sera bien entendu plus restreinte que celle des états généraux de la démocratie territoriale. Dans le cadre du rapport sur les lieux de culte, il s'agit de sélectionner un échantillon représentatif de maires ou d'adjoints en charge de la question, et de leur transmettre un questionnaire élaboré par le rapporteur, que lui et moi leur adresserions. L'institut de sondage sera ensuite chargé de dépouiller et d'analyser les réponses, de manière à fournir à la délégation, sous forme d'un rapport de synthèse, les éléments d'information lui permettant de compléter et d'enrichir ses travaux. Comme l'a indiqué notre collègue, une vingtaine de questions seront ainsi posées et une vingtaine d'entretiens seront réalisés avec des maires ou adjoints ayant répondu au questionnaire.

Je vous propose de m'autoriser à demander à messieurs les questeurs d'autoriser le lancement de cette enquête. La délégation en est-elle d'accord ?