Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Corinne Bouchoux
Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs — Réunion du 6 février 2014 : 1ère réunion
Accès aux données publiques culturelles — Audition du collectif savoirscom1
Corinne Bouchoux, rapporteure :Le contraste entre les auditions était intéressant. Avez-vous des préconisations concrètes à formuler ? Nous pourrions les intégrer à notre rapport si elles font consensus - chez nous également, tout est question d'équilibre.
