Intervention de Gérard Longuet

Ainsi, chère madame Bricq, les choses sont claires ! Nous n'avons pas le même point de vue, ce qui ne saurait me surprendre.

J'en reviens à l'amendement de M. Foucaud.

Dès lors qu'un système est absurde, il est évident que toute dérogation a des effets pervers. Néanmoins, si cet amendement était voté, les premières victimes, et ce sont elles qui m'intéressent en cet instant, seraient nos artistes eux-mêmes, qui profitent de cette dérogation. En effet, ceux qui ont les moyens de leur acheter des oeuvres d'art peuvent bénéficier d'une exonération provisoire de l'ISF. Je dis bien « provisoire » puisque, lorsqu'ils revendront leur collection, sauf à n'être que des amateurs d'évasion fiscale, il faudra bien qu'ils le paient.

Toujours est-il que ce mécanisme permet de soutenir la création artistique et qu'il a donc - même si c'est peut-être la conséquence bénéfique d'une volonté d'évasion fiscale - des effets très positifs.

En revanche, cet amendement, Yann Gaillard l'a rappelé, aurait non seulement un effet négatif sur le marché de l'art en France, mais un effet dépressif sur la création artistique en France et donc sur les conditions d'existence des artistes eux-mêmes.

Je suis d'ailleurs étonné qu'un groupe dont M. Ralite, grand défenseur de la création artistique est l'une des figures emblématiques présente un amendement dont la première conséquence serait d'affaiblir durablement cette création dans notre pays.