Intervention de Jean-Pierre Raffarin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 5 mai 2014 :

À seize heures :

1. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié (n° 455, 2013-2014) ;

Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 485, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 486, 2013-2014).

Le soir :

2. Suite éventuelle de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié.

3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la violence domestique (n° 369, 2013-2014) ;

Rapport de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 436, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 437, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.