Intervention de Catherine Troendle

Nous procédons aujourd'hui à la dernière audition de la mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires.

Monsieur le Ministre, je vous souhaite la bienvenue au Sénat. L'ensemble des membres de la mission commune d'information vous remercient d'avoir accepté notre invitation.

Avec le Premier ministre, M. Manuel Valls, vous avez décidé d'assouplir le cadre réglementaire afin qu'il s'adapte au terrain, en ouvrant la possibilité d'expérimenter des rythmes scolaires plus souples, à condition que ceux-ci soient conçus dans l'intérêt de l'enfant. Je me réfère ici à un article paru dans Le Monde du 25 avril 2014... Votre objectif, qui est également le nôtre, est de permettre à tous les enfants, quelle que soit leur origine sociale, de mieux apprendre à l'école et, donc, de pouvoir réussir. Nous partageons totalement cet objectif !

Vous affirmez également, dans la même interview, que les aménagements que vous proposez « répondent aux difficultés d'organisation remontées par certains acteurs locaux » -je vous cite. La mission commune d'information sur la mise en oeuvre des rythmes scolaires a été créée en octobre 2013. Nous avons procédé à une longue série d'auditions -douze séances de trois à quatre heures chacune- de novembre 2013 à avril 2014. Cette phase nous a permis d'entendre tous les acteurs de la réforme, l'objectif étant de répertorier les difficultés et les blocages, et de proposer des solutions le cas échéant.

Je regrette que nous n'ayons pu présenter ce rapport au mois de mars, mais il nous fallait encore effectuer des déplacements. Vous auriez ainsi pu vous en inspirer largement pour mettre en oeuvre l'assouplissement que vous proposez...

Nous avions demandé, dès le mois de février, à votre prédécesseur, M. Vincent Peillon, de tenir compte d'une dizaine de questions représentant l'ensemble des problématiques que nous avons pu mettre en évidence. Nous n'avons malheureusement reçu aucune réponse ! Nous les avons obtenues il y a deux jours, et je voulais vous en remercier. J'ai la faiblesse de croire que quelques-unes de nos questions ont pu vous aider à élaborer les modifications que vous suggérez...

Je vous cède à présent la parole.