Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 11 juin 2014 : 1ère réunion
Archéologie préventive — Table ronde
Marie-Christine Blandin, présidente :Avant de donner la parole à mes collègues, je pense que vous êtes le mieux à même de nous éclairer sur la question de la perception de la redevance d'archéologie préventive (RAP). J'espère que vous serez en mesure de nous rassurer quant à la résolution des problèmes qui ont été rencontrés.
