Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 23 juin 2014 à 16h00
Dépôt d'un rapport
Bariza Khiari, présidente :M. le président du Sénat a reçu le rapport annuel 2013 du fonds de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il a été transmis à la commission des affaires sociales.
