Intervention de Jean-Pierre Sueur

Ma contribution sera très modeste tant il est vrai que, au cours de ces trois dernières années, pratiquement chaque fois qu'il y avait une réunion de la délégation j'étais retenu soit en commission, soit en séance.

Je prolongerai le propos de Yannick Vaugrenard. Le président du Sénat a sollicité les présidents de commission sur les réformes susceptibles d'être engagées sur le fonctionnement de notre institution. Si la mise en oeuvre du non-cumul des mandats permettra sans doute d'alléger l'emploi du temps de certains, nous ne pouvons de toute manière pas continuer ainsi.

J'ai donc proposé au président Bel un schéma d'organisation assez strict : le mercredi matin serait consacré aux commissions, et le jeudi matin aux délégations ou à la commission des affaires européennes, avec éventuellement deux créneaux : 9h00-11h00 et 11h00-13h00 ; la séance publique aurait lieu le mardi après-midi, le mercredi après-midi, le jeudi après-midi, et éventuellement le lundi après-midi ou le vendredi matin. Pour qu'un tel système soit viable et le moins contraignant possible, il convient que tout soit calé longtemps à l'avance.

Les semaines réservées mensuellement au contrôle sont certes un outil intéressant en ce qu'elles permettent d'organiser des débats. Mais pour certains d'entre eux, reconnaissons-le, cela confine au « remplissage » tant les enjeux sont limités. Ce temps pourrait être plus utilement consacré à l'examen des textes, notamment des propositions de loi. C'est l'ensemble du système qui est à revoir pour aboutir à une organisation plus « carrée ».