Intervention de Aline Archimbaud

Je veux tout d'abord remercier Gérard Miquel. En effet, si nous proposons des solutions différentes, nous partageons la même préoccupation : souligner devant cette assemblée et auprès du Gouvernement qu’il y a là une question à régler de façon urgente.

Cet amendement vise à ajouter au malus automobile, qui ne concerne aujourd'hui que les émissions de gaz à effet de serre, une composante assise sur les émissions de polluants que sont les oxydes d'azote – les NOx – et les particules fines.

Le bonus-malus existant aujourd'hui incite à lutter uniquement contre les émissions de CO2, responsables du dérèglement climatique, mais pas contre la pollution de l’air. Par conséquent, un certain nombre de véhicules, émettant relativement peu de CO2, sont éligibles à l’actuel bonus, alors même qu’ils émettent énormément de particules fines et de NOx, des substances particulièrement dangereuses pour la santé.

Depuis juin 2012, les particules fines sont désormais classées par l’Organisation mondiale de la santé dans la catégorie 1, c'est-à-dire aux risques cancérigènes non pas probables, mais certains. Il s’agit de la catégorie la plus dangereuse pour l’homme. Au-delà des cancers du poumon, elles entraînent un certain nombre de maladies graves, dont des maladies pulmonaires et cardiovasculaires.

À cet égard, permettez-moi de rappeler quelques chiffres, qui doivent nous conduire à nous interroger et à dissuader de reporter cette question à l’année prochaine : selon l’InVS, l’Institut de veille sanitaire, quelque 15 000 personnes meurent chaque année en France à cause des particules fines. En Île-de-France, plus de 3 millions de personnes respirent un air qui ne respecte pas les seuils de pollution aujourd'hui autorisés.

La logique veut non pas qu’on choisisse entre la lutte contre le dérèglement climatique et celle contre la pollution de l’air, mais qu’on lie les deux questions.

C’est pourquoi nous proposons de rééquilibrer le malus automobile, pour qu’il prenne également en compte la pollution de l’air. Ce nouveau dispositif permettrait de dégager des recettes, qui auraient vocation, par exemple, à alimenter un bonus de volume équivalent, défini dans le compte d’affectation spéciale concerné.