Intervention de Delphine Bataille

L'OPECST a été saisi, le 24 février 2014, par M. Daniel Raoul, président de la Commission des affaires économiques du Sénat, d'une demande d'étude sur les enjeux stratégiques des terres rares. Plusieurs auditions ont depuis lors permis de préciser l'étendue de ce sujet.

Les terres rares, qui sont dix-sept éléments répertoriés dans la classification périodique de Mendeleïev, se trouvent généralement dans des minerais, ce qui implique de les en séparer, opération qui n'est pas sans danger pour la santé publique et pour l'environnement, ce qui explique que les pays développés laissent les pays moins développés s'en charger.

On distingue les terres rares lourdes, peu abondantes, des terres rares légères, dont les gisements sont beaucoup plus nombreux. Du fait de leurs propriétés particulières optiques et magnétiques, ces terres sont utilisées dans la fabrication des aimants permanents, des télévisions en couleur, des pots catalytiques, des batteries des téléphones portables, des alliages magnétiques, des ampoules basse consommation. Elles ont de nombreuses applications médicales.

La Chine, qui produit environ 90 % des terres rares, alors qu'elle ne possède que 50 % des réserves mondiales actuellement identifiées, a, sur ce marché, une position dominante et poursuit une politique volontariste de création d'une véritable filière, en attirant les investissements étrangers dans ses usines de séparation, en développant et en investissant à l'étranger, comme au Groenland.

En 2010, la Chine a instauré des quotas d'exportation, dans le cadre d'un conflit frontalier avec le Japon. Il en est découlé une crise de nature géopolitique, mais qui a entraîné temporairement une forte augmentation des prix puis une relance de la production hors de Chine, notamment aux États-Unis d'Amérique et en Australie. Le Japon qui en a particulièrement souffert, a développé des réponses à une pénurie éventuelle s'appuyant sur la réutilisation des terres rares, leur recyclage, et la recherche de produits de substitution.

Dans ce contexte, L'Europe n'a pas de production, mais quelques projets en Suède, au Groenland et en Finlande. La France n'a plus de métallurgie, mais est un acteur important du secteur grâce à l'usine de séparation et de purification des terres rares de Solvay à La Rochelle.

Le marché est marqué par l'abondance des réserves physiques - sauf pour cinq terres rares - par une demande structurellement croissante, par l'importance accrue du recyclage et l'économie des ressources utilisées. La spéculation y joue un rôle non négligeable, de même que le négoce.