Intervention de Gérard Larcher

Mes chers collègues, je vous propose de confirmer par consensus le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat tel qu’il vous a été communiqué et dont je vais donner lecture.

S’agissant du renouvellement de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, nous en reparlerons ultérieurement.

Mardi 7 octobre

Avant 16 heures :

Remise à la direction de la séance des listes des membres des groupes et des déclarations politiques des groupes.

À 17 heures :

Éventuellement, réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, pour l’élection d’un délégué.

Mercredi 8 octobre

À 10 heures :

Réunion des présidents de groupe et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, sous la présidence de M. le président du Sénat, pour l’établissement des listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire.

Avant 12 heures :

Remise de ces listes à la direction de la séance.

À 12 heures 30 :

Publication de ces listes.

À 15 heures, en séance publique :

Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ;

Proclamation de la constitution du Bureau définitif.

À l’issue de la séance publique :

Réunion des bureaux des groupes et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe en vue d’arrêter la répartition numérique des sièges des commissions.

Avant 16 heures 45 :

Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

À 18 heures 30 :

Publication de ces listes.

À 19 heures 30, en séance publique :

Nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

Jeudi 9 octobre

À partir de 9 heures :

Constitution des bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne :

à 9 heures : commission des finances ;

à 9 heures 30 : commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale ;

à 10 heures : commission des affaires économiques ;

à 10 heures 30 : commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ;

à 11 heures 30 : commission de la culture, de l’éducation et de la communication ;

à 12 heures : commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

à 12 heures 30 : commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

Avant 10 heures 30 :

Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats à la commission des affaires européennes, à la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et à la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral.

À 14 heures 30 :

Publication de ces listes.

À 14 heures 30, en séance publique :

Annonce de la publication de ces listes de candidats à la commission des affaires européennes, à la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et à la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral.

Photographie officielle du Sénat dans l’hémicycle.

J’attire votre attention, mes chers collègues, sur l’importance de votre présence et de votre ponctualité pour la réalisation de cette photographie.

À 15 heures 30, en séance publique :

Nomination des membres de la commission des affaires européennes, de la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral.

À 16 heures 15 :

Constitution du bureau de la commission des affaires européennes.

À 16 heures 45 :

Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel.

À 17 heures 15 :

Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral.

À 18 heures :

Conférence des présidents.

Mardi 14 octobre

Le matin, en séance publique :

Lecture des conclusions de la conférence des présidents ;

Questions orales.

L’après-midi, en séance publique :

Suite des travaux en séance plénière.

Il n’y a pas d’opposition ?...

Il en est ainsi décidé.