Intervention de Catherine Morin-Desailly

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 9 octobre 2014 : 1ère réunion
Constitution du bureau

Photo de Catherine Morin-DesaillyCatherine Morin-Desailly, présidente :

Mes chers collègues, je voudrais en ces instants vous remercier très chaleureusement et très sincèrement pour votre confiance. Je tiens à remercier Mme Marie-Annick Duchêne pour ses mots très aimables.

Avant d'aller plus avant, nous devons procéder à la constitution du Bureau de notre commission.

En application de l'alinéa 2 quater de l'article 13 de notre Règlement, je vous rappelle que « pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour le poste de président. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »

En l'espèce, l'application de la représentation proportionnelle ne permettant pas d'attribuer au moins un poste à chaque groupe, nous devons prévoir 10 vice-présidents selon la répartition suivante :

- UMP : 4

- SOC : 3

- CRC : 1

- RDSE : 1

- Ecolo : 1

J'ai reçu les candidatures de M. Jean-Claude Carle, Mme Colette Mélot, M. Louis Duvernois et Mme Marie-Annick Duchêne pour le groupe UMP, de MM. David Assouline, Jean-Marc Todeschini et Mme Claudine Lepage pour le groupe socialiste, de Mme Brigitte Gonthier-Maurin pour le groupe CRC, de Mme Françoise Laborde pour le RDSE et de Mme Corinne Bouchoux pour le groupe écologiste.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les vice-présidents sont ainsi désignés.

Nous devons procéder, maintenant, à la désignation de cinq secrétaires.

En application de l'article 13 de notre règlement, je vous rappelle que « après la désignation des vice-présidents, les groupes établissent la liste des candidats aux fonctions de secrétaire selon le principe de la représentation proportionnelle et compte tenu de leur représentation déjà acquise pour les autres postes du bureau. »

En l'espèce, l'application de la représentation proportionnelle permet d'attribuer les cinq postes selon la répartition suivante :

- UMP : 2

- SOC : 2

- UDI-UC : 1

J'ai reçu les candidatures de MM. Michel Savin, Jacques Grosperrin pour le groupe UMP, Mmes Sylvie Robert et Dominique Gillot pour le groupe socialiste et de Mme Françoise Férat pour le groupe UDI-UC.

Le nombre de candidats pour les groupes concernés étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les secrétaires sont ainsi désignés.

Mes chers collègues, pour chacune des catégories - vice-présidents et secrétaires - je vous propose qu'après Jean-Claude Carle, premier vice-président, l'ordre de nomination soit l'ordre alphabétique.

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