Intervention de Christiane Kammermann

Mes chers collègues, j'ai le privilège d'être la plus ancienne d'entre nous et, à ce titre, d'être la présidente d'âge de notre première réunion dont l'objet est d'élire le président de la commission et d'acter la composition de son Bureau.

Avant de procéder à cette élection avec l'aide des deux sénateurs les plus jeunes, nos collègues Leila Aïchi et Cédric Perrin, qui feront office de secrétaires pour le dépouillement du scrutin, je voulais vous dire en quelques mots ce qu'est l'activité de notre commission.

Mais auparavant, j'aurai une pensée pour les collègues qui nous ont quittés, soit qu'ils aient décidé de ne pas se représenter, soit que le sort des urnes leur ait été contraire.

Nous avons préparé à votre attention, surtout à celle de nos nouveaux collègues, un vademecum de la commission qui vous donnera toutes les informations utiles sur son fonctionnement. Vous y trouverez notamment, outre des points de contacts internes et externes utiles, le calendrier prévisionnel de nos travaux et les principales activités qui s'annoncent. Je vous y renvoie donc.

Le secrétariat vous a remis une fiche de renseignements que je vous serais reconnaissante de remplir et de remettre à l'issue de notre réunion. Elle nous permettra de vous envoyer par email les convocations et les documents préparatoires à nos réunions.

Notre commission est désormais reconstituée. Elle compte 57 commissaires dont 24 UMP, 7 UDI-UC, 18 socialistes, 2 CRC, 2 RDSE, 2 écologistes et 2 non-inscrits. Elle a été profondément renouvelée puisque nous comptons 22 « nouveaux ». Sur notre effectif je ne dénombre que 8 femmes, soit 14% alors que le Sénat dans son ensemble compte 25%.

Quelques chiffres pour vous donner un ordre de grandeur des activités de la commission pour l'année législative 2012-2013.

Nous avons tenu 86 réunions, ce qui représente plus de 178 heures. Cela nous a permis d'examiner 1 projet de loi au fond, la loi de programmation militaire, 1 proposition de résolution européenne, 49 rapports ou avis législatifs, 11 rapports ou avis budgétaires, 4 rapports d'information, 51 conventions internationales. Nous avons effectué 6 déplacements en France et 20 missions à l'étranger et nous avons procédé à 92 auditions en commission dont celles de 23 ministres et de 69 personnalités.

Vous voyez que nous ne manquons pas d'occupations auxquelles s'ajoutent les réunions de groupe, la séance publique et, bien sûr le travail pour notre circonscription. C'est dire que les gens qui pensent que le Sénat est une sinécure se trompent de beaucoup.

Nous allons procéder à présent à l'élection de notre président.

L'élection du président a lieu au scrutin secret sous la présidence du président d'âge qui proclame les résultats du scrutin dont le dépouillement est effectué par les deux plus jeunes commissaires présents. J'appelle donc Mme Leila Aïchi et M. Cédric Perrin, qui sont nos deux plus jeunes collègues, à me rejoindre.

L'élection a lieu au scrutin secret. Vous trouverez devant vous des bulletins vierges sur lesquels vous inscrirez le nom du candidat pour lequel vous votez. Il n'y a pas d'enveloppes prévues pour ce vote.

Si certains d'entre vous souhaitent s'isoler, la salle technique qui se trouve derrière moi fait office d'isoloir.

Nous procéderons par appel nominal par ordre alphabétique.

À l'appel de votre nom vous mettrez votre bulletin et, le cas échéant, celui de votre délégant dans l'urne qu'un des fonctionnaires de la commission passera. Les commissaires qui ont reçu une délégation le signaleront au moment de leur vote de manière à ce que les secrétaires puissent comptabiliser exactement les votes.

Une fois que l'ensemble des membres de la commission aura voté, nous procéderons au dépouillement du scrutin.

Si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au deuxième tour de scrutin, au troisième tour la majorité relative suffit ; en cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est proclamé.

La liste des délégations de vote nous a été transmise par le Secrétariat général du Sénat. Je vous en donne lecture :

· M. Christian Cambon a reçu délégation de vote de M. Philippe Paul ;

· Mme Hélène Conway-Mouret a reçu délégation de vote de M. Jacques Gillot ;

· Mme Josette Durrieu a reçu délégation de vote de Mme Eliane Giraud ;

· M. Philippe Esnol a reçu délégation de vote de M. Jean-Noël Guérini ;

· M. Jean-Pierre Raffarin a reçu délégation de vote de M. Hubert Falco ;

· M. Daniel Reiner a reçu délégation de vote de M. Michel Boutant.

Nous allons à présent procéder à l'élection du président de la commission.