Intervention de Alain Milon

Nous allons poursuivre la constitution du bureau de notre commission. Il doit comporter, outre le président et le rapporteur général, huit vice-présidents et cinq secrétaires.

En application du 2 quater de l'article 13 du règlement, « pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour le poste de président ». Toutefois, « le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »

En application de cette règle, la commission disposera de dix vice-présidents ainsi répartis : trois pour le groupe UMP, trois pour le groupe socialiste, un pour le groupe UDI-UC, un pour le groupe CRC, un pour le groupe RDSE et un pour le groupe écologiste.

Les candidatures suivantes m'ont été adressées :

- pour le groupe UMP : Gérard Dériot, Colette Giudicelli, Caroline Cayeux ;

- pour le groupe socialiste : Yves Daudigny, Catherine Génisson, Jean-Pierre Godefroy ;

- pour le groupe UDI-UC : Gérard Roche ;

- pour le groupe CRC : Laurence Cohen ;

- pour le groupe RDSE : Gilbert Barbier ;

- pour le groupe écologiste : Aline Archimbaud.

Le nombre de candidats est bien égal au nombre de sièges à pourvoir. Je vous propose donc de considérer que les vice-présidents sont ainsi désignés.

Il en est ainsi décidé.

Nous devons maintenant procéder à la désignation de cinq secrétaires. En application du 3 de l'article 13 du règlement, « après la désignation des vice-présidents, les groupes établissent la liste des candidats aux fonctions de secrétaire selon le principe de la représentation proportionnelle et compte tenu de leur représentation déjà acquise pour les autres postes du bureau. »

J'ai reçu les candidatures suivantes :

- pour le groupe UMP : Agnès Canayer, René-Paul Savary ;

- pour le groupe socialiste : Michelle Meunier, Jean-Louis Tourenne ;

- pour le groupe UDI-UC : Élisabeth Doisneau.

Le nombre de candidats pour les groupes concernés étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les secrétaires sont ainsi désignés.