Intervention de Catherine Morin-Desailly

Je prends acte de vos remarques. Je constate néanmoins que nous avons beaucoup de nouveaux collègues et que les choses évoluent. La répartition des avis relatifs à l'enseignement scolaire correspond à une vision plus politique des choses.

S'agissant des groupes d'études rattachés à notre commission, six existaient avant le renouvellement. Aux termes de la réglementation arrêtée par le Bureau, les groupes d'études « sont dissous de plein droit à chaque renouvellement partiel du Sénat ». Cette dissolution intervient « à défaut d'une décision expresse du Bureau prise au vu de leurs rapports d'activité et après avis des Présidents de commissions permanentes auxquelles [ces groupes d'études] sont rattachés ». D'ici au 14 novembre, nous disposons donc de temps pour nous prononcer à ce sujet. D'une manière générale, des sujets peuvent apparaître, d'autres sont moins pertinents qu'auparavant. Je vous invite à y réfléchir mais en tout état de cause les groupes d'études ne doivent pas constituer un clone des avis budgétaires - je pense par exemple au groupe Médias et nouvelles technologies.

Enfin, j'ai demandé au secrétariat de la commission de dresser un bilan détaillé des organismes extra-parlementaires après le renouvellement.